Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT'LAND
Etablissements HUMULAND (S.A.)

Numéro de dépôt :
1706512
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
12/11/2001

Présentation de la marque CAT'LAND

Déposée le 12 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements HUMULAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « CAT'LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements HUMULAND domicilié(e) 40110 Onesse-et-Laharie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DHUICQ Thierry - France.

La marque CAT'LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT'LAND est expirée depuis le 12 novembre 2001.

Etablissements HUMULAND a également déposé les autres marques suivantes : ISOHUMIC , CULTILAND , GRILL'LAND , UNIVERSOL


Etablissements HUMULAND (S.A.) - 40110 Onesse-et-Laharie - France


M. DHUICQ Thierry - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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